La commission des personnels non enseignants (CPNE)

Rôle de la CPNE

La Commission se réunit au moins trois fois par an en réunion ordinaire. Elle étudie les problèmes concernant les personnels non enseignants sous réserve des statuts qui leur sont propres et elle sera consultée sur les problèmes généraux de carrière, sans communication des dossiers individuels, sur les mouvements des personnels à l'intérieur de l'Ecole (recrutement, avancement, licenciement), sur l'organisation du travail, des horaires, des congés…

Elle recevra toutes les informations sur la vie de l'Ecole.

Composition de la CPNE

 Présidée par le Directeur, elle comprend :

• l'Attaché Principal d'Administration,
• le Directeur des Etudes,
• le Coordonnateur Recherche,
• les Directeurs de Laboratoires,
• les Délégués élus des personnels concernés :
• personnel administratif 2
• personnel des laboratoires 4
• service général 1
• domaines 1  

Le comité hygiène et sécurité (CHS)

Rôle du CHS

Le Comité se réunit au moins trois fois par an

Il étudie, émet un avis ou élabore des propositions sur les problèmes de sécurité des personnels, sécurité et conformité des bâtiments, installations et postes de travail, l'information et la formation des personnels concernant le respect des consignes de sécurité, la législation concernant les conditions de travail et le suivi médical des personnels, les problèmes généraux ou particuliers, liés au fonctionnement des laboratoires, notamment les conditions de stockage, d'utilisation, de collecte et/ou d'évacuation des gaz, produits chimiques, radioactifs ou biologiquement actifs, représentant une source de danger ou une source de pollution.

Composition du CHS

Présidé par le Directeur, il comprend : 

• le responsable Hygiène et Sécurité,
• l'Attaché Principal d'Administration,
• les Directeurs de laboratoires ou leurs représentants,
• les délégués élus du personnel :
• enseignants et ingénieurs de recherche 3
• personnel administratif 1
• personnel technique des laboratoires 2
• service général 1
• domaines 1
• deux représentants des étudiants élus au Conseil de l'Ecole.

Les autres commissions de l’établissement.

Il convient en outre de citer les autres organismes consultatifs de l’ENSAT parmi lesquels :

• La commission des relations extérieures
• La commission de la documentation
• La commission système d’information et communication

Chacune dispose d’un rôle spécifique détaillé dans le règlement intérieur de l’établissement.